Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI GOURMET
CAROLE G. EDITIONS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95583731
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque TI GOURMET

Déposée le 4 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROLE G. EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROLE G. EDITIONS domicilié(e) App. 203, Rés. Morne Vannier, Route des religieuses, 97200 FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 774 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TI GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI GOURMET est expirée depuis le 4 août 2005.

CAROLE G. EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : FOLIES GUADELOUPE , MARTINIQUE , TI GOURMET MAGAZINE , TI MARIE-GALANTAIS , TI-FOYALAIS MARTINIQUE , TI SHOPPING , LE TI SAINTOIS , TI ANNUAIRE AFFAIRES


CAROLE G. EDITIONS (société à responsabilité limitée) - App. 203, Rés. Morne Vannier, Route des religieuses, 97200 FORT DE FRANCE - France - SIREN 350774196


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272502 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Livres.Vêtements.Publication de livres.Services de restauration (alimentation)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.